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Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Introduction et objet

Les présentes CGV encadrent les conditions de vente des services proposés par Amabla, une plateforme de gestion et d’analyse de documents accessible par abonnement mensuel ou achat de crédits ponctuels. Elles s'appliquent à tous les utilisateurs de la plateforme.

2. Services proposés

Amabla propose deux types de services :

3. Conditions de paiement et facturation

4. Utilisation des crédits

5. Réclamations et support client

6. Responsabilité

7. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises à la législation française. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de l’entreprise.